On constate que beaucoup de personnes se retrouve en position de violation des règles de droit et sortent pour se défendre la fameuse phrase : « Je ne le savais pas .» mais ce qu’ils ont tendance à négliger c’est que «  Nul n’est censé ignorer la loi. »
Nous aurons à vous présenter le poids de cette maxime au cours de cet article.

Nemo censetur ignorare lege, Nul n’est censé ignorer la loi, cette phrase latine illustre le fait que par devant la Cour on ne peut plaider son manque de connaissance des textes de loi pour justifier son acte. D’où cela tire-t-il son origine? Dans l’Antiquité tout le monde n’avait pas accès à la loi. Le savoir juridique était détenu par un petit groupe aristocratique( les pontifes et les juristes) qui les diffusaient par des consultations gratuites(responsa).
De ce fait avec l’évolution du droit il était devenu nécessaire de rendre accessible au grand public les différents textes de loi. En ce sens , plusieurs stratégies sont mises sur pieds pour vraiment rassurer la bonne tenue de cette disposition. C’est ainsi que des textes de lois étaient publiés sur la place publique( Ex: Code d’Hammourabi) ; le peuple a pu même participer à l’élaboration des lois et des votes à une certaine époque (Athènes, Ve S. Av J.C.).
De nos jours, l’accès au textes de loi est facilité à la population par leur publication dans le journal officiel du pays.

Bon à savoir : En Haïti , les textes de lois sont publiés dans Le Moniteur, le journal officiel.

Ainsi donc, au vu de l’accessibilité aux lois , il serait carrément gênant de se tenir devant un juge et de clamer son ignorance des lois. Alors, encore plus aujourd’hui, à l’ère contemporaine, « Nemo censetur ignorare lege » !

Ashleyne APA